Le patient n'a pas sa carte sur lui, sa carte est cassée, ou ses droits ne sont pas à jour ? Pas de panique. Le mode dégradé vous permet de facturer sans carte Vitale.
Quand utiliser le mode dégradé
Patient sans carte Vitale physique (perte, oubli, vol)
Carte non mise à jour depuis trop longtemps
Droits suspendus temporairement
Carte Vitale endommagée ou illisible
Nourrisson avant émission de sa carte
Votre lecteur Bluetooth est en panne ou déchargé
Vous devez facturer rapidement sans attendre
Le mode dégradé est parfaitement légal. Le paiement est juste moins rapide (1 à 3 semaines au lieu de 5 jours).
Étape 1 — Ouvrir le dossier patient
Dans Patients, ouvrez le dossier concerné.
Étape 2 — Cliquer sur "Créer en dégradé"
En haut à droite du dossier patient, à côté de Lire la carte vitale, vous voyez le bouton Créer en dégradé.
Étape 3 — Compléter manuellement les informations
Le mode dégradé vous demande de saisir manuellement :
- NIR du patient (15 chiffres — numéro de Sécurité Sociale)
- Rang gemellaire (général, MSA, RSI, autre)
- Date de naissance du patient
- Sexe du patient
Astuce : si vous avez déjà lu la carte Vitale auparavant pour ce patient, ces infos sont pré-remplies par Swily.
Étape 4 — Cotation et sécurisation
Le reste est identique à une FSE normale :
1. Cotation NGAP automatique
2. Sécurisation avec votre carte CPS
3. Télétransmission
Mais attention : sans carte Vitale, vous devez générer et envoyer une feuille de soins papier au patient pour qu'il l'envoie à sa caisse, OU envoyer un SCOR (Scan d'Ordonnance) avec votre FSE pour validation CPAM.
Étape 5 — Régulariser dès que possible
Quand le patient récupère sa carte ou la met à jour, annulez la facture dégradée et créez une FSE normale. Vous serez payé bien plus vite.
Ce que cela implique :
La facture est créée mais marquée comme non sécurisée
Elle apparaîtra dans l'onglet Factures avec le statut « À sécuriser »
Vous pourrez la sécuriser plus tard en lisant la Carte Vitale du patient lors d'une prochaine visite
La télétransmission d'une FSE en mode dégradé est possible mais peut entraîner un délai de remboursement plus long
Bon à savoir
En mode dégradé, pas de tiers payant automatique sur la part complémentaire (sauf accord spécifique avec la mutuelle).
Le délai de paiement CPAM passe de 5 jours à ~15-20 jours.
Si le NIR est faux, la facture sera rejetée. Vérifiez sur la carte d'identité ou un autre justificatif.
Le mode dégradé est une solution de dépannage. Privilégiez toujours la lecture de la Carte Vitale pour sécuriser vos factures et accélérer les remboursements.
Erreurs fréquentes
Erreur | Cause | Solution |
"NIR invalide" | Erreur de saisie ou clé de contrôle fausse | Vérifier le 15ᵉ chiffre (clé) |
"Régime introuvable" | Patient en régime particulier | Choisir "Autre régime" |
Rejet Noémie sur facture dégradée | Données incohérentes avec base CPAM | Mettre à jour la carte Vitale et refaire |