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Cumul d'actes : les règles d'association

Cumul d'actes NGAP : la règle des 100/50/0 %, les exceptions, les pièges. Tout pour éviter les rejets.

Écrit par Victor M

Vous faites 3 actes en une séance ? La Sécu n'en paie pas 3. Voici la règle, ses exceptions, et comment Swily la gère pour vous.

La règle de base : 100 % / 50 % / 0 %

Quand vous faites plusieurs actes lors d'une même séance :

- Acte le plus cher → facturé à 100 %

- 2ᵉ acte le plus cher → facturé à 50 %

- 3ᵉ acte et suivants → facturé à 0 %

Exemple : pansement (AMI 4) + injection (AMI 1) + prise de sang (AMI 1,5) → AMI 4 à 100 % + AMI 1,5 à 50 % + AMI 1 à 0 % → Soit AMI 4 + AMI 1.5/2 dans la cotation.

Les exceptions à connaître

Certains actes échappent à la règle :

  1. Les forfaits BSI ne se cumulent pas avec des AIS 3 le même jour

  2. Les pansements complexes (AMI 4) peuvent se cumuler intégralement avec une perfusion (forfait jour)

  3. Les majorations (MCI, dimanche, nuit) ne suivent pas la règle 100/50/0 : elles s'appliquent toujours à 100 %

  4. L'IFD ou les IK : 1 seule par déplacement, jamais cumulables ensemble

Comment lire la cotation dans Swily

Vous voyez dans Visites : AMI 4.8 + AMI 1.25 /2 + F + IFA + IK 18

Décodage :

- AMI 4.8 → acte principal à 100 %

- AMI 1.25 /2 → acte associé divisé par 2 (= 50 %)

- F → forfait journalier (perfusion par ex.)

- IFA → Indemnité Forfaitaire Augmentée

- IK 18 → 18 km de déplacement

Comment Swily applique la règle

Le moteur Swily :

1. Identifie tous les actes saisis dans la séance

2. Trie par tarif décroissant

3. Applique 100 % / 50 % / 0 % automatiquement

4. Ajoute majorations, forfaits, IFD/IK

Vous gardez la main : si vous voulez forcer une cotation différente, cliquez sur la ligne et modifiez.

Les erreurs qui coûtent cher

Situation

Erreur fréquente

Bonne pratique

Pansement + injection

Cumuler les 2 à 100 %

Le 2ᵉ acte passe à 50 % automatiquement

Prise de sang + IM

Coter en 1 seul acte

Coter les 2 actes : Swily applique 100/50

Visite multiple par jour

Cumuler 2 séances

Une seule séance/jour sauf cas urgent justifié

BSI + AIS 3 le même jour

Cumuler

Rejet certain — supprimer l'AIS 3

Pour aller plus loin

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